Mentions légales

DROITS D'AUTEUR

Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, by Matao bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins, sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable consentie par by Matao en sa qualité d'auteur.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel by Matao se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site et l'ensemble de son contenu, notamment mais non exclusivement les textes, les marques, les logos, les graphismes, les vidéos, les extraits audio, les photographies, la mise en page et autres signes distinctifs sont la propriété de by Matao ou de tiers ayant concédé à by Matao un droit d'utilisation.
Cet ensemble est protégé par des droits de propriété intellectuelle conformément au code de la propriété intellectuelle. Toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé est strictement interdite, sauf autorisation expresse et préalable consentie par by Matao. Cette interdiction vaut quel que soit le support, le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification et quelle qu'en soit la durée.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

by Matao a déclaré son site à la CNIL sous le numéro 127 54 76
Société : MCBF
29 rue Jouvenet
75016 Paris
SARL au capital de 7.500 Euros
SIRET 487 999 187 00031 
APE 7410Z - R.C.S PARIS 487 999 187

REMARQUES

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. by Matao peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.


Notre boutique utilise des cookies pour améliorer l´expérience utilisateur et nous vous recommandons d´accepter leur utilisation pour profiter pleinement de votre navigation.

close

Listes de cadeaux